Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.inspire-potential.com les informations suivantes :
1. Informations légales
1.1. Editeur du Site
Raison sociale : INSPIRE
Adresse du siège social : Altitude 1500 Font-de-Cère
Code postal : 15800
Ville : St-Jacques-des-Blats
Tél. : 0620140877
Forme juridique : sarl
Montant du capital social : 5000
1.2. Activité
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : Non renseigné
N° TVA intracommunautaire : Non renseigné
1.3. Site internet
Le site internet est hébergé sur le domaine : www.inspire-potential.com
1.4. Responsable de la publication
Responsable de la publication : Elise Pieters
Email : info@inspire-potential.com
Tél. : 0620140877
Représentant légal de l’entreprise : Leonardo Pelagotti
Ville du tribunal de compétence en cas de litige : Aurillac
1.5. Agence / Webmaster
Entreprise : Prismatic SAS
Adresse : 430, chemin sous le Bois
Code postal :73100
Ville : Aix les Bains
Pays : France
Email :hello@prismatic.digital
Tél. :06 37 34 56 92
1.6. Hébergement
Entreprise : Alwaysdara
Adresse : 91 rue du Faubourg Saint Honoré
Code postal : 75008
Ville : Paris
Pays : France
2. Présentation et principe
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.inspire-potential.com.
INSPIRE s’efforce de fournir sur le site www.inspire-potential.com les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. INSPIRE n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
3. Accessibilité
Le site www.inspire-potential.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, INSPIRE s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, INSPIRE ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle
INSPIRE est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site www.inspire-potential.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments est interdite, sauf autorisation écrite préalable de INSPIRE. À défaut, elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes et cookies
5.1. Liens hypertexte
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5.2. Cookies
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Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.
5.3. Les cookies tiers
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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
6.1. Responsables de la collecte des données personnelles
Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : INSPIRE. www.inspire-potential.com est représenté par INSPIRE, son représentant légal.
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6.2. Finalité des données collectées
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7- Limitation de responsabilité
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